Mentions légales

Editeur du service

Société PHILIBERT
24, av. Barthélemy Thimonnier – BP 16
69641 CALUIRE Cedex
Tél. 04 78 98 56 00

Directeur de publication

Monsieur Marc Philibert

Création du site

Le site web a été réalisé par la Société WESIDE (65/67 cours de la Liberté - 69003 Lyon, http://www.webside.fr ).

Hébergement du site

Le site de la société PHILIBERT est hébergé en France sur les serveurs de la Société ORNIS ( http://www.ornis.com ).

Caractère des informations contenues dans le site

Le site Internet www.philibert-cars.fr a pour objet de fournir des informations sur l'activité de la société PHILIBERT.

La société PHILIBERT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois la société PHILIBERT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations.

La société PHILIBERT décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce site.

Dysfonctionnement et virus

La société PHILIBERT n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation de ces pages.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24 H/ 24 et 7 jours/ 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance comme par exemple l'actualisation des données.

Propriété des marques

Toutes les marques citées ou utilisées sur ce site sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.

Propriété intellectuelle

Les éléments présentés sur ce site sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés". Il a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1161692.

La Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés peut être consultée sur le site de la CNIL, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant, dans les conditions de l’article 34 de ladite loi.

Pour toute question, adressez-vous par email à : philibert@philibert.fr.

Mentions légales  |  Plan du site  |  Le groupe Philibert  |  © La République du Clic 2009